Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Savonnerie du Vieux-Port, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro RCS Marseille 812 345 678, dont le numéro SIRET est 812 345 678 00023 et le numéro de TVA intracommunautaire FR89 812345678.

Siège social : 12 Quai du Port, 13002 Marseille, France. Téléphone : 04 91 55 47 12. Email : [email protected]. Présidente : Camille Fabre.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au numéro de téléphone 1007.

3. Directeur de la publication

La directrice de la publication est Madame Camille Fabre, en sa qualité de Présidente de la société Savonnerie du Vieux-Port.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mise en page, typographies, identité visuelle) est la propriété exclusive de la Savonnerie du Vieux-Port, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Loi applicable et juridiction compétente

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du Tribunal de commerce de Marseille seront seuls compétents.

6. Conformité réglementaire

Nos produits sont fabriqués et commercialisés dans le respect du Règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques et du règlement REACH (CE) n° 1907/2006 sur l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques. Notre savon de Marseille est fabriqué selon le procédé traditionnel au chaudron reconnu par l'IGP « Savon de Marseille », et une partie de notre gamme bénéficie de la certification Ecocert / Cosmos Organic.